Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le site Rideau Thermique (monrideauthermique.fr) est édité par :

Nom : Malik Bendaho — Forme juridique : Entreprise Individuelle (micro-entrepreneur) — Marque commerciale (nom du site) : Rideau Thermique — Adresse du siège : 46 Boulevard Merle, 13012 Marseille, France — SIREN : 977 925 643 — SIRET : 977 925 643 00024 — RCS : Marseille — Code APE/NAF : 47.91A (Vente à distance sur catalogue général) — TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA) — Directeur de la publication : Malik Bendaho — E-mail : contact@monrideauthermique.fr — Téléphone : 07 67 72 88 48

Hébergeur du site
Shopify International Limited — Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — www.shopify.com.

Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site Rideau Thermique (textes, visuels, logos, structure) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.